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Marques déposées par la société SC Concept Santé Durable
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MUTUELLE SANTE DURABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTUELLE SANTE DURABLE
SC Concept Santé Durable, Société civile

Numéro de dépôt :
3704330
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2020
MUTUELLE SANTE DURABLE de SC Concept Santé Durable

Présentation de la marque MUTUELLE SANTE DURABLE

Déposée le 12 janvier 2010 par la société SC Concept Santé Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE SANTE DURABLE »

Le déposant est la société SC Concept Santé Durable domicilié(e) 5, rue Hanneloup - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC Concept Santé Durable domicilié(e) 5, rue Hanneloup - 49100 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE SANTE DURABLE est expirée depuis le 12 janvier 2020.

SC Concept Santé Durable a également déposé les autres marques suivantes : Club Européen de la Santé Durable , PRATICIENS DE SANTE DURABLE , Cahiers de la santé durable , Club Prévention Santé Durable , Chambre des Professions de la Santé Durable , Education à la Santé Durable , I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable , Coaching Concept Santé Durable , P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable , Educateur de Santé Durable


SC Concept Santé Durable, Société civile - 5, rue Hanneloup - 49100 - ANGERS - France


SC Concept Santé Durable - 5, rue Hanneloup - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705348 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; caisses de prévoyance.